Dans le cadre du nouveau règlement sportif Kayak-Polo applicable au 1er janvier 2016, une instance de régulation nationale a été mise en place. Cette dernière est compétente pour traiter les problèmes d’infraction au règlement et de comportement des licenciés participants, organisateurs, ou spectateurs lors une compétition de Kayak-Polo, qu’ils apparaissaient pendant une journée de compétition, ou pendant la saison sportive, hors journée de compétition.
Le fonctionnement de cette instance est régie par l’article RP 22 du règlement sportif Kayak-Polo en vigueur.

Sa composition :

1. Un membre du Bureau Exécutif (président de l’instance) – Nathalie Latimier (titulaire), Patrick Berard (suppléant)
2. Le Président de la commission nationale, ou son représentant (vice-président de l’instance)
3. Un membre de la commission nationale responsable du Corps Arbitral Kayak-Polo, ou son représentant
4. Un membre du Conseil Fédéral – Dominique Lebellour (titulaire), Emmanuel Girard (suppléant)